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Conditions de livraison
LIVRAISON Notre société livre sur l’ensemble de la France métropolitaine. Les commandes sont livrées à l’adresse de livraison indiquée par l’Acheteur sur le bon de commande. Attention ! Les commandes ne seront pas traitées pour les adresses de livraison comprenant uniquement une boite postale (BP). DELAI DE LIVRAISON, ET EXPEDITION • De 24 à 72 heures (jours ouvrés) sur la France métropolitaine, (hors Corse), pour tous les articles disponibles en stock. • De 5 à 20 jours sur la France métropolitaine et la Corse dans tous les autres cas. (Si il y a une indisponibilité, elle vous sera confirmée par nos services). • De 4 à 6 semaines pour toutes commandes spéciales (articles personnalisés : nappes, serviettes etc…), après signature du BAT : en France métropolitaine et en Corse. Si vous souhaitez une livraison à une date précise, il est recommandé de nous en informer afin que nous puissions programmer votre expédition. Ces délais sont communiqués à titre indicatif et respectés dans 95% des cas. FRAIS DE PORT * Livraison gratuite sur la France pour les départements suivants : 27 - 28 – 60 – 75 – 77 – 78 – 91 – 92 – 93 – 94 - 95 Pour toute commande d’un montant minimum de 125 € HT En dessous de ce montant, participation aux frais de préparation et de transport de votre commande soit 12 € HT * Livraison gratuite sur les autres départements de la France métropolitaine Pour toute commande d’un montant minimum de 199 € HT En dessous de ce montant, participation aux frais de préparation et de transport de votre commande soit 12 € HT * Livraison gratuite pour la Corse Pour toute commande d’un montant minimum de 480 € HT En dessous de ce montant, participation aux frais de préparation et de transport de votre commande soit 45 € HT Le montant du port et frais d’établissement forfaitaire appliqué en deçà du minimum de commande pourra être révisé par notre société en fonction de la destination finale (ex : accès très difficile et/ou montant de la commande trop faible. Dans ce cas nous vous informerons et étudirons avec vous la meilleure solution. Les livraisons seront effectuées par La poste en colissimo suivi ou par transporteur indépendant ou par notre service de livraison. Vous trouverez votre bon de livraison correspondant à votre commande, dans le colis n°1. Mode d’expédition : notre service logistique se réserve l’exclusivité du choix de l’expédition en fonction du poids, du volume, et de la nature du produit. Caractéristiques de livraison par colissimo L’Acheteur est livré à l’adresse de livraison qu’il nous a communiquée lors de sa commande par le service de la poste dans les 48 heures qui suivent la commande (hors week-end et jours fériés) et signe un bordereau de distribution accusé de réception. En cas d’absence, le facteur laissera un avis de passage. L’Acheteur peut à tout moment connaître l’évolution de sa livraison avec un n° de suivi colis. Soit par le site de la poste www.colisposte.fr ou dans l' espace client "mon compte" sur notre site www.hygienap.fr. L’Acheteur est tenu de vérifier, en présence du facteur, l’état de l’emballage, de la marchandise et son contenu à la livraison. Il est tenu de vérifier l'état des produits lors de la réception. En cas de dommages, l’Acheteur doit mentionner avec précision ses réserves sur le bon de livraison, et les réitérer auprès de la Poste par lettre recommandée avec accusé de réception dans les trois 3 jours de la livraison conformément aux dispositions de l'article L.133-3 du Code de commerce. Il doit en outre nous informer par lettre recommandée avec accusé de réception de tous dommages dus au transport dans les 8 jours suivant la réception. Aucune réclamation ne sera acceptée en cas de non-respect de ces formalités. Caractéristiques de la livraison par Transporteur L’Acheteur ou la personne habilitée par celui-ci est livré à l’adresse de livraison qu’il nous a communiquée lors de sa commande par le livreur de la société de transport et signe un accusé de réception. Nous conseillons de fournir un nom et numéro de téléphone afin de convenir d’un rendez-vous.si vous souhaitez une tranche horaire spécifique pour votre livraison, quand ceci nous est clairement précisé lors de votre commande. Les livraisons par transporteur ne prennent pas en charge les montées d’étages. Tout accès difficile doit nous être signalé afin de faire l’objet d’une prise en charge spécifique par nos services, ceci pouvant entrainer un surcout de transport. En cas d’absence, l’Acheteur ou le destinataire du produit commandé reçoit un avis de passage du transporteur, ce qui lui permet de prendre contact avec le transporteur afin de convenir d'un autre jour de livraison, ce deuxième passage est gratuit. L’Acheteur est tenu de vérifier l'état des produits lors de la réception. Les palettes partent de nos entrepôts filmées. Colis et palettes ne peuvent en aucun cas être défilmés ou dépotés par les chauffeurs. En cas de dommages, l’Acheteur doit mentionner avec précision ses réserves sur le bon de livraison, et les réitérer auprès du transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans les trois 3 jours de la livraison conformément aux dispositions de l'article – L.133-3 du Code de commerce. L’Acheteur doit en outre nous informer par lettre recommandée avec accusé de réception de tous dommages dus au transport dans les 8 jours suivant la réception. Aucune réclamation ne sera acceptée en cas de non-respect de ces formalités. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'Acheteur de réclamer des dommages et intérêts. Néanmoins, en cas de retard de livraison l’Acheteur devra le signaler par (courrier ou télécopie ou téléphone) à HYGIENAP afin d’améliorer la qualité de service qui pourra lui être proposée et de permettre à HYGIENAP de procéder à une enquête auprès du transporteur. Cette enquête peut durer jusqu’à 21 jours ouvrés. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera immédiatement réacheminé au lieu de livraison désigné dans le bon de commande. En revanche, si le produit commandé n’est pas retrouvé à l’issue de ce délai de 21 jours d’enquête, HYGIENAP procèdera à ses frais à une nouvelle expédition des produits commandés par l’Acheteur. Contre remboursement : colis par transporteur Ce mode de règlement est valable uniquement en France Métropolitaine. Le règlement de la commande s'effectue directement auprès du livreur moyennant un coût supplémentaire de 35 € TTC. Contre remboursement : colis par la poste Un supplément de 12€ TTC est demandé par la poste pour ce mode de règlement. Votre commande vous est expédiée après confirmation et vous devrez remettre la somme en espèce au facteur ou au bureau de poste. QUALITE-CONFORMITE ET RETOUR MARCHANDISES Le client s’engage formellement à respecter toutes les prescriptions d’utilisation des produits et matériels, mode d’emploi, stockage, date de péremption (si noté) sur certains produits (ex : javel etc …) Dans les cas d'un produit technique, le client veillera particulièrement à vérifier le bon fonctionnement de l'appareil livré, à lire la notice d'emploi qui lui est fournie. En cas de défauts apparents, l'Acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document. En cas de livraison d’un produit ne correspondant pas à la commande (défectueux ou non conforme), l’Acheteur doit formuler sa réclamation dans un délai de 7 jours à compter de la signature du bordereau de distribution. Les réclamations doivent être adressées par lettre recommandée avec accusé de réception à HYGIENAP (service client) 8 bis route d'ARPAJON 91340 OLLAINVILLE. Et doit comporter : * les coordonnées de l’Acheteur * Les références du produit. * Les motifs de la réclamation. Retour d’un produit : s’il nécessite de nous être renvoyé, il doit faire l’objet d’une demande de retour auprès de nos services et devra être fait dans un délai de 7 jours ouvrés à compter de l’attribution d’un numéro de retour par le service client de HYGIENAP. A défaut, la société HYGIENAP ne procèdera à aucun échange ou remboursement des produits ainsi commandés. Tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à BGM/H2K-HYGIENAP (service retour) 10-14 rue du languedoc 95310 SAINT-OUEN L'AUMONE. Dans son état d’origine (emballage, notices), et comporter l’ensemble du produit et de ses accessoires. Si au moment de la livraison, l’emballage d’origine est abîmé, déchiré, ouvert ou si le film de palettisation est déchiré ou absent, vous devez alors vérifier l’état des articles .S’ils ont été endommagés, vous devez impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le Bordereau de livraison.(colis refusé car ouvert ou endommagé, film déchiré etc…). Aucune reprise de marchandise ne pourra être consentie sur les fabrications personnalisées (nappes, serviettes, etc…).Ayant fait l’objet d’un accord initial du client, même en cas de variation de teinte ou de graphisme rentrant dans le cadre des procédés de fabrication. Les frais d’envoi sont à la charge de l’Acheteur. Vous êtes libre de choisir le mode d'envoi et de souscrire ou non une assurance en cas de perte, de vol ou de destruction de votre colis. Nous ne prenons en charge aucun de ces frais et ne saurions être tenu pour responsable de la non réception de votre colis. Tout risque lié au retour du produit est à la charge de l’Acheteur. Faute de respect de la procédure exposée ci-dessus et des délais indiqués, l’Acheteur ne pourra formuler aucune réclamation pour non conformité ou vice apparent des produits livrés, les produits étant alors réputés conformes et exempts de tout vice apparent RESPONSABILITE Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer : la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionnés. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours vos colis à l'arrivée.
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